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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT
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MONDIAL TEXTILES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONDIAL TEXTILES
GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT, société anonyme

Numéro de dépôt :
92435975
Date de dépôt :
02/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2012

Présentation de la marque MONDIAL TEXTILES

Déposée le 2 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONDIAL TEXTILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT domicilié(e) 692 rue Des Mercières,69140 RILLIEUX LA PAPE (dossier no 2228968) - 69140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 487 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SA domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2228968) - 75008 - France.

La marque MONDIAL TEXTILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONDIAL TEXTILES est expirée depuis le 2 octobre 2012.

GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT a également déposé les autres marques suivantes : MA DECO 3D , FILBOX , MONDIAL TISSUS , Mondial TISSUS , PARCE QUE LA VIE EST COUSUE D ENVIES , (Marque figurative) , MONDIAL TISSUS , MONDIAL TISSUS , MONDIAL TISSUS , Filbox


GROUPE MONDIAL TISSUS - GMT, société anonyme - 692 rue Des Mercières,69140 RILLIEUX LA PAPE (dossier no 2228968) - 69140 - France - SIREN 419487939


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SA - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2228968) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10

Inscription le 5 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263594 - Publication au BOPI 1998-10-05

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2002 n°2228968 - Publication au BOPI 2002-09-27

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Tissus et produits textiles, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.